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Marques déposées par Bernard CHAFFRINGEON
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FUNCTIONAL INNOVATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUNCTIONAL INNOVATION
Bernard CHAFFRINGEON

Numéro de dépôt :
3696270
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2019
FUNCTIONAL INNOVATION de Bernard CHAFFRINGEON

Présentation de la marque FUNCTIONAL INNOVATION

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par Bernard CHAFFRINGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUNCTIONAL INNOVATION »

Le déposant est Bernard CHAFFRINGEON domicilié(e) 112 Route du Château - 1763 GRANGES-PACCOT - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNCTIONAL INNOVATION est expirée depuis le 4 décembre 2019.


Bernard CHAFFRINGEON - 112 Route du Château - 1763 GRANGES-PACCOT - Suisse


MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 28 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534757 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551918 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings. ;

Coton aseptique, coton à usage médical ; bains médicinaux ; bains vaginaux ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets d'allaitement ; tampons pour la menstruation ; tampons hygiéniques de confort ; tampons à usage pharmaceutique ; protège-slips [produits hygiéniques] ; taffetas gommés ; produits hygiéniques pour les femmes ; tampons hygiéniques ayant des fonctions thérapeutiques par délivrance de substances pharmaceutiques ; tampons hygiéniques ayant des fonctions non-thérapeutiques par délivrance de substances pharmaceutiques ; produits pour le diagnostic à usage médical. ;

Eponges chirurgicales ; compresses à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; tampons à usage médical et thérapeutique ; appareils pour le diagnostic à usage médical.